Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2017

• Arrêté du 13 octobre 2017 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
  TRAT1728508A Transports Arrêté Date de signature : 13-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Décision du 3 octobre 2017 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des autoroutes, A 9 section Orange-Lunel et A 54 section Nîmes-Arles
  TRAT1728092S Transports Décision Date de signature : 03-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Décision du 13 octobre 2017 portant approbation d’un modèle de registre de formation à bord des navires
  TRAT1728814S Transports Décision Date de signature : 13-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Arrêté du 6 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 24 avril 2008 fixant les attributions, l’effectif, la procédure de nomination, et la formation des adjoints au chef de salle chargés de l’ATFCM dans les centres en route de la navigation aérienne
  TRAA1726783A Aviation civile Arrêté Date de signature : 06-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Arrêté du 27 septembre 2017 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  TREK1725855A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Arrêté du 3 octobre 2017 portant inscription sur la liste d’aptitude au titre de l’année 2018 (chargé d’études documentaires relevant du ministère de la transition écologique et solidaire)
  TREK1721014A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Arrêté du 9 octobre 2017 modifiant l’arrêté du 16 juin 2016 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l’environnement et du développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire
  TREK1727842A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Note technique du 19 septembre 2017 relative à la mise à jour des états des lieux du troisième cycle de gestion de la directive-cadre sur l’eau
  TREL1722451N Nature Note Date de signature : 19-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Note du 2 octobre 2017 relative à la publication du protocole d’adhésion au système d’information sur la nature et les paysages (SINP). [Abrogée par la décision du 30 août 2022 portant publication du schéma métier du système d’information sur l’inventaire du patrimoine naturel (SINP)_NOR : TREL2224513S].
  TREL1704934N Nature Note Date de signature : 02-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Arrêté du 18 septembre 2017 portant nomination du président de la commission consultative des marchés du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
  TRER1726917A Énergie Arrêté Date de signature : 18-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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