Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2018

• Décision du 15 janvier 2018 portant nomination de nouveaux membres aux comités d’évaluation scientifique et technique de domaine
  TRED1800522S Développement durable Décision Date de signature : 15-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Décision du 2 février 2018 portant nomination des membres composant le jury d’entrée en thèse pour l’année 2018 des ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE)
  TRED1802376S Développement durable Décision Date de signature : 02-02-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Circulaire du 6 février 2018 relative aux orientations de la politique de la ville pour 2018
  TERV1802442C Développement durable Circulaire Date de signature : 06-02-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Lettre du 16 janvier 2018 portant sur la décision prise en application du 2o du I de l’article R. 122-6 du code de l’environnement
  TRED1801931S Développement durable Autre Date de signature : 16-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Arrêté du 18 août 2017 portant autorisation de procéder à l’introduction dans le milieu naturel de spécimens d’outarde canepetière (Tetrax tetrax) - centre d’études biologiques de Chizé (UMR 7372) et département des Deux-Sèvres
  TREL1723414A Nature Arrêté Date de signature : 18-08-2017 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Décision du 10 janvier 2018 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
  TRAA1800855S Aviation civile Décision Date de signature : 10-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Décision du 15 janvier 2018 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu au titre des missions de coordination et de facilitation horaires sur les aérodromes
  TRAA1801364S Aviation civile Décision Date de signature : 15-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Décision du 26 janvier 2018 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
  TRAA1802393S Aviation civile Décision Date de signature : 26-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Protocole technique du 28 décembre 2017 d’application de la convention-cadre entre la direction du transport aérien et Météo-France sur le service météorologique à la navigation aérienne
  TRAA1802158X Aviation civile Autre Date de signature : 28-12-2017 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal
• Arrêté du 16 janvier 2018 modifiant l’arrêté du 20 décembre 2017 portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
  TREK1801401A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-01-2018 Date de publication : 25-02-2018
  • Document principal