Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2017

• Note de gestion du 22 septembre 2017 relative aux compléments de rémunération au titre de l’année 2017 pour les agents contractuels dits « Berkani »
  TREK1726692N Administration générale Note Date de signature : 22-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Note de gestion du 22 septembre 2017 relative à la gestion au titre de 2017 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire (MAA) affectés dans les services du MTES et du MCT (hors RIFSEEP)
  TREK1726693N Administration générale Note Date de signature : 22-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Arrêté du 13 octobre 2017 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
  TRAT1728508A Transports Arrêté Date de signature : 13-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Décision du 3 octobre 2017 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des autoroutes, A 9 section Orange-Lunel et A 54 section Nîmes-Arles
  TRAT1728092S Transports Décision Date de signature : 03-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Décision du 13 octobre 2017 portant approbation d’un modèle de registre de formation à bord des navires
  TRAT1728814S Transports Décision Date de signature : 13-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Arrêté du 6 septembre 2017 modifiant l’arrêté du 24 avril 2008 fixant les attributions, l’effectif, la procédure de nomination, et la formation des adjoints au chef de salle chargés de l’ATFCM dans les centres en route de la navigation aérienne
  TRAA1726783A Aviation civile Arrêté Date de signature : 06-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Arrêté du 14 septembre 2017 portant nomination des membres du conseil de la médaille de l’aéronautique
  TRAA1722669A Aviation civile Arrêté Date de signature : 14-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Arrêté du 11 octobre 2017 relatif à l’habilitation de ATR en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l’Union internationale des télécommunications
  TRAA1728717A Aviation civile Arrêté Date de signature : 11-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Arrêté du 12 octobre 2017 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2018
  TRAA1728027A Aviation civile Arrêté Date de signature : 12-10-2017 Date de publication : 25-10-2017
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• Décision du 14 septembre 2017 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)
  TRAA1725200S Aviation civile Décision Date de signature : 14-09-2017 Date de publication : 25-10-2017
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