Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2017

• Arrêté du 30 août 2017 portant nomination à la commission consultative sur le statut de déchet
  TREP1724723A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 30-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Décision du 11 août 2017 portant validation du programme de formation et des modalités d’évaluation du cursus de formation initiale internationale des officiers à la passerelle de l’École nationale supérieure maritime
  TRAT1721109S Mer Décision Date de signature : 11-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Décision du 28 août 2017 portant approbation d’un modèle de registre de formation à bord
  TRAT1724271S Transports Décision Date de signature : 28-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Note technique du 11 août 2017 portant sur l’organisation de la surveillance de marché des équipements marins
  TRAT1704929N Transports Note Date de signature : 11-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Arrêté du 25 août 2017 portant intérim de la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Guadeloupe
  TREK1724251A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Décision du 21 août 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
  TREK1719740S Administration générale Décision Date de signature : 21-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Décision du 7 septembre 2017 portant désignation du référent déontologue du conseil général de l’environnement et du développement durable
  TREV1725528S Développement durable Décision Date de signature : 07-09-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Lettre du ministre d’État au préfet d’Île-de-France du 28 août 2017 relative à l’évocation des projets JO 2024
  TRED1726219X Développement durable Autre Date de signature : 28-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Instruction du Gouvernement du 4 août 2017 relative à la mise en œuvre des schémas régionaux des carrières
  TREL1722572C Nature Instruction Date de signature : 04-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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• Note technique du 22 août 2017 relative à l’organisation et la pratique du contrôle par les services et établissements chargés de missions de police de l’eau et de la nature - Abrogée par l'instruction du Gouvernement du 2 janvier 2024 relative à la stratégie des contrôles en matière de police de l’eau et de la nature (SNCPEN)-(TREL2328462J)
  TREL1713301N Nature Note Date de signature : 22-08-2017 Date de publication : 25-09-2017
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