Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 13-11-2025

Décision du 28 octobre 2025 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Saint-Barthélemy ayant trait à la sécurité.
TRAA2528071S Aviation civile Décision Date de signature : 28-10-2025 Date de publication : 13-11-2025
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Publié le : 08-11-2025

Décision du 29 octobre 2025 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TRAA2529667S Aviation civile Décision Date de signature : 29-10-2025 Date de publication : 08-11-2025
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Décision du 31 octobre 2025 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Vienne (Isère).
TRAA2530917S Aviation civile Décision Date de signature : 31-10-2025 Date de publication : 08-11-2025
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Décision du 31 octobre 2025 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TRAA2528599S Aviation civile Décision Date de signature : 31-10-2025 Date de publication : 08-11-2025
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Publié le : 05-11-2025

Décision du 29 octobre 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2529093S Aviation civile Décision Date de signature : 29-10-2025 Date de publication : 05-11-2025
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Avis du 14 octobre 2025 relatif à la fixation des loyers et des redevances maximaux des conventions conclues en application des articles L. 353-1 et L. 831-1 du code de la construction et de l’habitation.
VLOL2527471V Logement et construction Avis Date de signature : 14-10-2025 Date de publication : 05-11-2025
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 04-11-2025

Décision du 24 octobre 2025 portant autorisation de réalisation de croisières en Antarctique par LE BOREAL;
TECL2529016S Paysage et sites Décision Date de signature : 24-10-2025 Date de publication : 04-11-2025
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Décision du 24 octobre 2025 portant autorisation de réalisation de croisières en Antarctique par le COMMANDANT CHARCOT.
TECL2529019S Paysage et sites Décision Date de signature : 24-10-2025 Date de publication : 04-11-2025
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Décision du 24 octobre 2025 portant autorisation de réalisation de croisières en Antarctique par LE LYRIAL.
TECL2529021S Paysage et sites Décision Date de signature : 24-10-2025 Date de publication : 04-11-2025
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Arrêté du 25 septembre 2025 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2025, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
ATDA2526484A Aviation civile Arrêté Date de signature : 25-09-2025 Date de publication : 04-11-2025
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