Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2017

• Arrêté du 12 juin 2017 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
  TRER1708192A Énergie Arrêté Date de signature : 12-06-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Arrêté du 13 juillet 2017 portant nomination de rapporteurs à la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
  TRER1721827A Énergie Arrêté Date de signature : 13-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Arrêté du 27 juin 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret nº 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1715602A Transports Arrêté Date de signature : 27-06-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Arrêté du 10 juillet 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret nº 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1720069A Transports Arrêté Date de signature : 10-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Arrêté du 10 juillet 2017 portant renouvellement d’agrément de médecins et de psychologue au titre du décret nº 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1720083A Transports Arrêté Date de signature : 10-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Arrêté du 11 juillet 2017 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
  TRAT1719585A Transports Arrêté Date de signature : 11-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Arrêté du 13 juillet 2017 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  TRAT1718348A Transports Arrêté Date de signature : 13-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Décision du 4 juillet 2017 portant délégation de signature (secrétariat général)
  TRAT1719520S Transports Décision Date de signature : 04-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Décision no D 2017-16 du directoire du 21 juillet 2017 fixant les modalités de publicité des actes unilatéraux décisoires du directoire ou de son président
  TRAT1723631S Transports Décision Date de signature : 21-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Circulaire du 27 juillet 2017 relative à l’abrogation des circulaires établissant les équivalences des titres de la marine nationale avec les titres de la marine marchande
  TRAT1716832C Transports Circulaire Date de signature : 27-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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