Publié le : 25-12-2009

• Décision du 1er décembre 2009 modifiant la décision du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
  DEVU0928403S Logement et construction Décision Date de signature : 01-12-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-46 du 22 septembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0916561S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-09-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-48 du 8 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0916573S Prévention des risques Décision Date de signature : 08-10-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-47 du 14 octobre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0916570S Prévention des risques Décision Date de signature : 14-10-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision n° EXP 2009-05 du 19 novembre 2009 relative à l'agrément de produits explosifs
  DEVP0926830S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au directeur des affaires juridiques et de la commande publique
  DEVT0929431S Transports Décision Date de signature : 21-05-2008 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature à la directrice adjointe de la communication
  DEVT0929455S Transports Décision Date de signature : 21-05-2008 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision du 26 mai 2008 portant délégation de signature au directeur économique et budgétaire
  DEVT0929440S Transports Décision Date de signature : 26-05-2008 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision du 30 novembre 2009 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  DEVE0928959S Énergie Décision Date de signature : 30-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal
• Décision AD n° 2009-44 du 22 septembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP0916129S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-09-2009 Date de publication : 25-12-2009
  • Document principal