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Publié le : 10-01-2010

Décision n° AD 2009-56 du 18 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923675S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Décision n° AD 2009-62 du 3 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923706S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Décision du 3 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0928658S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Décision du 3 décembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP0928661S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Décision n° AD 2009-55 du 9 décembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0923674S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Publié le : 25-12-2009

Décision du 19 novembre 2009 portant création d'un comité de stratégie immobilière au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK0928351S Administration générale Décision Date de signature : 19-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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Décision du 26 novembre 2009 modifiant la décision du 19 mars 2009 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice des ressources humaines
DEVK0928072S Administration générale Décision Date de signature : 26-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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Décision du 30 novembre 2009 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE0928959S Énergie Décision Date de signature : 30-11-2009 Date de publication : 25-12-2009
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Décision AD n° 2009-44 du 22 septembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916129S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-09-2009 Date de publication : 25-12-2009
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Décision AD n° 2009-45 du 22 septembre 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0916133S Prévention des risques Décision Date de signature : 22-09-2009 Date de publication : 25-12-2009
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