Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2016

• Décision du 3 août 2016 portant nomination (agent comptable secondaire)
  DEVD1625018S Développement durable Décision Date de signature : 03-08-2016 Date de publication : 25-10-2016
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• Arrêté du 16 septembre 2016 portant nomination des présidents du conseil de surveillance et d’orientation et du conseil scientifique de l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur
  LHAL1625921A Nature Arrêté Date de signature : 16-09-2016 Date de publication : 25-10-2016
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• Décision du 22 septembre 2016 portant délégation de signature (Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres)
  DEVL1628741S Nature Décision Date de signature : 22-09-2016 Date de publication : 25-10-2016
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• Décision du 9 septembre 2016 portant délégation de signature (rectificatif)
  LHAL1607227Z Nature Décision Date de signature : 09-09-2016 Date de publication : 25-10-2016
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• Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant l’arrêté du 24 juin 2016 portant nomination à la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
  DEVP1627184A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 11-07-2016 Date de publication : 25-10-2016
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• Décision du 30 septembre 2016 modifiant la décision du 12 février 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
  DEVP1627745S Prévention des risques Décision Date de signature : 30-09-2016 Date de publication : 25-10-2016
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• Arrêté du 27 septembre 2016 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
  DEVT1625281A Transports Arrêté Date de signature : 27-09-2016 Date de publication : 25-10-2016
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• Arrêté du 28 septembre 2016 portant agrément de médecin au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  DEVT1627459A Transports Arrêté Date de signature : 28-09-2016 Date de publication : 25-10-2016
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• Arrêté modificatif du 26 septembre 2016 portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, et du ministère du logement et de l’habitat durable
  DEVK1628076A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-09-2016 Date de publication : 25-10-2016
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• Note de gestion du 30 septembre 2016 relative à la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) au titre de 2016 concernant certains agents affectés aux MEEM/MLHD
  DEVK1627791N Administration générale Note Date de signature : 30-09-2016 Date de publication : 25-10-2016
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