Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-02-2016

• Arrêté du 22 septembre 2015 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1519519A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-09-2015 Date de publication : 10-02-2016
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• Arrêté du 11 décembre 2015 portant nomination (administration centrale)
  DEVK1600588A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
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• Arrêté du 8 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 13 janvier 2015 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2015)
  DEVK1600084A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
  • Document principal
• Arrêté du 8 janvier 2016 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie) au titre de l’année 2016
  DEVK1600095A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
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• Décision du 8 avril 2015 portant nomination (agent comptable secondaire)
  DEVD1600955S Développement durable Décision Date de signature : 08-04-2015 Date de publication : 10-02-2016
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• Décision du 21 décembre 2015 relative au régime de la redevance immatriculation
  DEVT1531476S Transports Décision Date de signature : 21-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
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• Décision du 31 décembre 2015 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme no 205 « sécurité des affaires maritimes, pêche et aquaculture » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
  DEVT1600359S Mer Décision Date de signature : 31-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
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• Décision du 7 janvier 2016 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN 10 entre Poitiers et Saint-André-de-Cubzac
  DEVT1600700S Transports Décision Date de signature : 07-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
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• Décision du 12 janvier 2016 relative au référentiel des connaissances, aux jurys d’examen et au modèle d’attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de commissionnaire de transport
  DEVT1600220S Transports Décision Date de signature : 12-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
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• Décision du 12 janvier 2016 modifiant la décision du 3 février 2012 relative aux référentiels et jurys d’examen et aux modèles d’attestation de capacité professionnelle pour l’exercice des activités de transport public routier
  DEVT1600225S Transports Décision Date de signature : 12-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
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