Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2016

• Arrêté du 2 décembre 2016 portant nomination maintien de Jean Guillet dans les fonctions de directeur général de l’établissement public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) à titre intérimaire
  LHAL1634425A Logement et construction Arrêté Date de signature : 02-12-2016 Date de publication : 25-12-2016
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• Avis relatif à l’actualisation des valeurs de base pour le calcul de l’assiette des subventions et des prêts pour la construction, l’acquisition et l’amélioration des logements locatifs aidés
  LHAL1629456V Logement et construction Avis Date de publication : 25-12-2016
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• Note du 18 novembre 2016 relative à la collecte de données biologiques en cas d’échouages de tortues marines sur les côtes métropolitaines
  DEVL1500415N Nature Note Date de signature : 18-11-2016 Date de publication : 25-12-2016
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• Note du 1er  décembre 2016 relative à la protection des sites d’intérêt géologique
  DEVL1618949N Nature Note Date de signature : 01-12-2016 Date de publication : 25-12-2016
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• Arrêté du 1er  janvier 2016 portant nominationau Conseil supérieur de l’énergie
  DEVR1634979A Énergie Arrêté Date de signature : 01-01-2016 Date de publication : 25-12-2016
  • Document principal
• Arrêté du 8 novembre 2016 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
  DEVR1634771A Énergie Arrêté Date de signature : 08-11-2016 Date de publication : 25-12-2016
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• Arrêté du 22 novembre 2016 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  DEVR1635526A Énergie Arrêté Date de signature : 22-11-2016 Date de publication : 25-12-2016
  • Document principal
• Décision du 23 novembre 2016 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  DEVR1635594S Énergie Décision Date de signature : 23-11-2016 Date de publication : 25-12-2016
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• Arrêté du 28 novembre 2016 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe de l’État du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, au titre de l’année 2015
  DEVK1633466A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-11-2016 Date de publication : 25-12-2016
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• Arrêté du 8 décembre 2016 modifiant l’arrêté du 8 janvier 2016 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2016
  DEVK1635956A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-12-2016 Date de publication : 25-12-2016
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