Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-08-2016

Arrêté du 11 août 2016 portant intérim de la direction interdépartementale des routes Atlantique
DEVK1622817A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-08-2016 Date de publication : 25-08-2016
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Arrêté du 2 août 2016 portant désignation et commissionnement d’un médecin expert non permanent au Bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVT1622129A Mer Arrêté Date de signature : 02-08-2016 Date de publication : 25-08-2016
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Arrêté du 3 août 2016 portant agrément d’un médecin au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1621497A Transports Arrêté Date de signature : 03-08-2016 Date de publication : 25-08-2016
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Décision du 1er août 2016 délégations de signature
DEVT1622467S Transports Décision Date de signature : 01-08-2016 Date de publication : 25-08-2016
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Décision no 94 du 10 août 2016 portant agrément de la société OROPEX Conseil pour délivrer les formations professionnelles aux dirigeants et agents des entreprises privées de protection de navires
DEVT1622795S Transports Décision Date de signature : 10-08-2016 Date de publication : 25-08-2016
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Décision du 9 août 2016 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
DEVD1622938S Développement durable Décision Date de signature : 09-08-2016 Date de publication : 25-08-2016
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Arrêté du 27 juillet 2016 désignant les opérations de restructuration de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l’allocation d’aide à la mobilité du conjoint aux agents affectés au sein de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne
DEVL1610191A Nature Arrêté Date de signature : 27-07-2016 Date de publication : 25-08-2016
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Arrêté du 28 juillet 2016 portant déclassement d’une parcelle relevant du domaine public fluvial de la Nive – commune Ustaritz (département des Pyrénées-Atlantiques)
DEVL1620921A Nature Arrêté Date de signature : 28-07-2016 Date de publication : 25-08-2016
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Arrêté du 1er août 2016 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
DEVL1619349A Nature Arrêté Date de signature : 01-08-2016 Date de publication : 25-08-2016
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Publié le : 10-08-2016

Arrêté du 30 juin 2016 portant inscription sur la liste d’aptitude (chargé d’études documentaires relevant du ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat, au titre de l’année 2017)
DEVK1617404A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-06-2016 Date de publication : 10-08-2016
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