Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-04-2016

Décision du 27 janvier 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Systèmes d’information »
DEVD1601841S Développement durable Décision Date de signature : 27-01-2016 Date de publication : 25-04-2016
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Décision du 27 janvier 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Systèmes d’information »
DEVD1601842S Développement durable Décision Date de signature : 27-01-2016 Date de publication : 25-04-2016
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Décision du 29 janvier 2016 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Transports durables, sécurité, inter-modalité et mobilité »
DEVD1601833S Développement durable Décision Date de signature : 29-01-2016 Date de publication : 25-04-2016
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Note technique du 1er avril 2016 relative à la représentation des DREAL aux commissions régionales de la forêt et du bois
DEVV1603554N Développement durable Note Date de signature : 01-04-2016 Date de publication : 25-04-2016
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Publié le : 10-04-2016

Décision du 15 janvier 2016 Publication des décisions au bulletin officiel des décisions
DEVT1601660S Transports Décision Date de signature : 15-01-2016 Date de publication : 10-04-2016
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Décision du 9 mars 2016 relative à l’approbation de la modification des schémas directeurs de signalisation de l’autoroute A 16, des RN 104 et RN 184
DEVT1606904S Transports Décision Date de signature : 09-03-2016 Date de publication : 10-04-2016
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Décision du 14 mars 2016 portant approbation de la formation à la sécurité des équipages des navires de pêche dispensée en application de la convention de mécénat entre Total SA, l’Institut maritime de prévention (IMP) et le Fonds d’assurance formation pêche et cultures marines (FAFPCM)
DEVT1605020S Mer Décision Date de signature : 14-03-2016 Date de publication : 10-04-2016
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Décision du 18 mars 2016 portant numérotation des échangeurs de la route nationale no 88 entre Firminy et Le Puy-en-Velay
DEVT1608145S Transports Décision Date de signature : 18-03-2016 Date de publication : 10-04-2016
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Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (M. Thierry MOINE)
LHAL1607228S Nature Décision Date de signature : 23-12-2015 Date de publication : 10-04-2016
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Décision du 23 décembre 2015 portant délégation de signature (Mme Marie-France MOUQUAND)
LHAL1607245S Nature Décision Date de signature : 23-12-2015 Date de publication : 10-04-2016
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