Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-12-2016

Arrêté du 21 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc amazonien de Guyane
DEVL1630612A Nature Arrêté Date de signature : 21-10-2016 Date de publication : 10-12-2016
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Arrêté du 14 novembre 2016 modifiant l’arrêté du 7 juin 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1629665A Nature Arrêté Date de signature : 07-06-2016 Date de publication : 10-12-2016
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Note du 7 novembre 2016 relative à la stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau
DEVL1623437N Nature Note Date de signature : 07-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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Note de gestion du 15 novembre 2016 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par les MEEM et MLHD au titre de l’année de référence 2016
DEVK1630566N Administration générale Note Date de signature : 15-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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Décision du 3 novembre 2016 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le service technique de l’aviation civile pour le compte du ministère de la défense (service technique de l’aviation civile)
DEVA1633056S Aviation civile Décision Date de signature : 03-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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Décision du 3 novembre 2016 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (service technique de l’aviation civile)
DEVA1633058S Aviation civile Décision Date de signature : 03-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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Décision du 8 novembre 2016 modifiant la décision du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1632333S Aviation civile Décision Date de signature : 08-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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Décision du 16 novembre 2016 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1632140S Aviation civile Décision Date de signature : 16-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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Décision no 16049112 du 16 novembre 2016 portant délégation de signature (service national d’ingénierie aéroportuaire)
DEVA1633126S Aviation civile Décision Date de signature : 16-11-2016 Date de publication : 10-12-2016
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Publié le : 25-11-2016

Arrêté du 11 octobre 2016 modifiant l’arrêté du 24 juin 2016 modifié portant nomination à la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
DEVP1628545A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 11-10-2016 Date de publication : 25-11-2016
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