Publié le : 25-07-2009

• Décision n° 2009-5105 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme Martres, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pierre Florent, chef du projet « SDGS Tramway Saint-Denis-Garges-Sarcelles »
  DEVT0915517S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision n° 2009-5106 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14 Météor Bibliothèque correspondance ligne C et fente M1 »
  DEVT0915553S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5107 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14, Prolongement de Madeleine à Saint-Lazare »
  DEVT0155555S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision n° 2009-5108 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14 Prolongement à Olympiades »
  DEVT0915597S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision n° 2009-5109 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Laurent GERARDIN, chef du projet « TVAM Tramway de Villejuif à Athis-Mons puis Juvisy »
  DEVT0915680S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision n° 2009-5111 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Bernard HOURSEAU, chef du projet « L. 4 Prolongement de mairie de Montrouge à Bagneux »
  DEVT0915740S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision n° 2009-5112 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Bernard Hourseau, chef du projet « L. 4 Prolongement de la Porte d'Orléans à mairie de Montrouge »
  DEVT0915799S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
  • Document principal
• Décision n° 2009-5113 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Philippe MOYAL, chef du projet « L. 12 Prolongement de la Porte de la Chapelle à Aubervilliers »
  DEVT0915801S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision n° 2009-5110 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Françoise JAMET, chef du projet « T1 Prolongement de Saint-Denis à Asnières-Gennevilliers »
  DEVT0915689S Transports Décision Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-07-2009
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• Décision n° 2009-01 du 23 juin 2009 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal à l'administration générale de l'établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
  DEVK0914825S Administration générale Décision Date de signature : 23-06-2009 Date de publication : 25-07-2009
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