Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16458 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-02-2016

Avis du 25 janvier 2016 modifiant l’avis du 6 octobre 2015 (NOR : ETLL1521730V) relatif à la mise à jour de l’instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l’habitat à comptabilité publique au 1er janvier 2015
ETLL1601692V Logement et construction Avis Date de signature : 25-01-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Alsace et du président du conseil régional d’Alsace portant agrément du conservatoire d’espaces naturels d’Alsace
DEVL1603759V Nature Avis Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes et du président du conseil régional de Rhône-Alpes portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Rhône-Alpes, du conservatoire d’espaces naturels de l’Isère, du conservatoire d’espaces naturels de la Haute-Savoie et du conservatoire d’espaces naturels de la Savoie
DEVL1603763V Nature Avis Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Aquitaine et du président du conseil régional d’Aquitaine portant agrément du conservatoire d’espaces naturels d’Aquitaine
DEVL1603769V Nature Avis Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Champagne-Ardenne et du président du conseil régional de Champagne-Ardenne portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Champagne-Ardenne
DEVL1603780V Nature Avis Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Note du 28 janvier 2016 relative au renouvellement général des locations du droit de pêche de l’État au 1er janvier 2017
DEVL1523291N Nature Note Date de signature : 28-01-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal

Publié le : 10-02-2016

Décision du 21 décembre 2015 relative au régime de la redevance immatriculation
DEVT1531476S Transports Décision Date de signature : 21-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Décision du 31 décembre 2015 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme no 205 « sécurité des affaires maritimes, pêche et aquaculture » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
DEVT1600359S Mer Décision Date de signature : 31-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Décision du 7 janvier 2016 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN 10 entre Poitiers et Saint-André-de-Cubzac
DEVT1600700S Transports Décision Date de signature : 07-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Décision du 12 janvier 2016 relative au référentiel des connaissances, aux jurys d’examen et au modèle d’attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de commissionnaire de transport
DEVT1600220S Transports Décision Date de signature : 12-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal

<<

<

515

516

517

518

519

>

>>