Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
277
Arrêté
4803
Autre
703
Avenant
119
Avis
163
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1813
Convention
339
Décision
7283
Directive
2
Instruction
289
Note
650
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4033
Aviation civile
2251
Climat
5
Collectivités territoriales
27
Défense et Sécurité
7
Développement durable
841
Eau
205
Énergie
466
Équipement
477
Logement et construction
1047
Mer
348
Nature
1055
Paysage et sites
116
Prévention des risques
1625
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3864
Urbanisme et aménagement
66
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
74
Biodiversité
154
Circulation aérienne
72
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
43
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
477
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
760
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
27
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
501
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16522 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 24-12-2024
Décision du 16 décembre 2024 portant fermeture en 2025 des sites de l’administration centrale.
PTDK2434346S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-12-2024
Date de publication : 24-12-2024
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2024 portant nomination d’une membre de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TECV2434596A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 19-12-2024
Date de publication : 24-12-2024
Document principal
Décision du 19 décembre 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
PTDA2434357S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-12-2024
Date de publication : 24-12-2024
Document principal
Arrêté du 16 décembre 2024 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TECR2433739A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-12-2024
Date de publication : 24-12-2024
Document principal
Arrêté du 11 décembre 2024 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2025.
TECK2433700A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-12-2024
Date de publication : 24-12-2024
Document principal
Arrêté du 17 décembre 2024 portant nomination des membres des jurys de validation des acquis de l’expérience maritime pont, machine et électrotechnique pour l’année 2025.
PTDM2434360A
Mer
Arrêté
Date de signature : 17-12-2024
Date de publication : 24-12-2024
Document principal
Décision du 16 décembre 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation de la route nationale RN7 (contournement de Valence).
PTDT2433450S
Transports
Décision
Date de signature : 16-12-2024
Date de publication : 24-12-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Arrêté du 13 décembre 2024 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2025.
TECK2434004A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 24-12-2024
Document principal
Publié le : 21-12-2024
Résumé des arrêtés d’autorisation pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 06 décembre 2023 et le 31 décembre 2024.
TECL2324543A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-12-2023
Date de publication : 21-12-2024
Document principal
Résumé des récépissés de déclaration pour l’accès aux ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 7 juin 2024 et le 31 décembre 2024.
TECL2417485S
Nature
Décision
Date de signature : 07-06-2024
Date de publication : 21-12-2024
Document principal
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