Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-01-2016

• Décision du 19 novembre 2015 relative à l’intérim des fonctions de sous-directeur des études, des statistiques et de la prospective à la direction du transport aérien
  DEVA1528896S Aviation civile Décision Date de signature : 19-11-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Décision du 15 décembre 2015 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
  DEVA1530007S Aviation civile Décision Date de signature : 15-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Décision ENAC/DG no 511 du 17 décembre 2015 portant délégation de signature
  DEVA1531451S Aviation civile Décision Date de signature : 17-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 11 décembre 2015 portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2015
  DEVK1528588A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 11 décembre 2015 portant inscription au tableau d’avancement (attaché principal d’administration de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2016)
  DEVK1531126A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
  • Document principal
• Arrêté du 11 décembre 2015 portant admission à l’examen professionnel (attaché d’administration de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie) au titre de l’année 2015
  DEVK1531127A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
  • Document principal
• Arrêté du 14 décembre 2015 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2016
  DEVK1530089A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 14 décembre 2015 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2016
  DEVK1530166A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 14 décembre 2015 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2016
  DEVK1530196A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 15 décembre 2015 relatif au ressort territorial dans lequel les fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature, exercent leurs fonctions
  DEVL1530016A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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