Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2015

• Décision du 1er  octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)
  DEVA1522832S Aviation civile Décision Date de signature : 01-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Décision du 1er  octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)
  DEVA1522834S Aviation civile Décision Date de signature : 01-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Décision du 1er  octobre 2015 relative à l’intérim des fonctions de sous-directeur de la sûreté et de la défense à la direction du transport aérien
  DEVA1523870S Aviation civile Décision Date de signature : 01-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Décision ENAC/DG no 446 du 2 octobre 2015 modifiant la décision ENAC/DG no 292 du 5 février 2015 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique spécial de l’école nationale de l’aviation civile sur le site de Carcassonne
  DEVA1523580S Aviation civile Décision Date de signature : 02-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Note technique du 30 septembre 2015 relative à l’adhérence des couches de roulement neuves du domaine routier
  DEVT1521087N Transports Note Date de signature : 30-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Note technique du 30 septembre 2015 relative à l’uni longitudinal des couches de roulement neuves du domaine routier
  DEVT1521100N Transports Note Date de signature : 30-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Arrêté du 28 septembre 2015 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2016
  DEVA1521612A Aviation civile Arrêté Date de signature : 28-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Décision du 31 août 2015 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d’information et de la modernisation
  DEVA1523292S Aviation civile Décision Date de signature : 31-08-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Arrêté du 1er  octobre 2015 relatif au calendrier des examens pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2015-2016
  DEVT1522585A Mer Arrêté Date de signature : 01-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Décision du 24 juillet 2015 portant délégations de signature (EPSF)
  DEVT1518106S Transports Décision Date de signature : 24-07-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal