Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

7156 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-01-2009

Décision DSNA/D n° 08-1322 du 24 décembre 2008 modifiant la décision n° 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA0831452S Aviation civile Décision Date de signature : 24-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
- Document principal
Décision n° 18 du 10 décembre 2008 portant délégation générale de signature (AFTRP)
DEVU0830272S Nature Décision Date de signature : 10-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
- Document principal
Décision n° 5738 du 1er décembre 2008 portant délégation de pouvoirsau directeur du département de l'ingénierie - RATP/ING
DEVT0900404S Transports Décision Date de signature : 01-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
- Document principal

Publié le : 15-01-2009

Décision n° 2008-5558 du 20 octobre 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Ateliers de Championnet – RATP/MRB (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829806S Transports Décision Date de signature : 20-10-2008 Date de publication : 15-01-2009
- Document principal
Décision n° 2008-5559 du 20 octobre 2008 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle ateliers de Championnet RATP/MRB (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829784S Transports Décision Date de signature : 20-10-2008 Date de publication : 15-01-2009
- Document principal
Décision du 19 novembre 2008 portant subdélégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831144S Transports Décision Date de signature : 19-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
- Document principal
Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature au délégué local, directeur départemental de l'équipement de Lot-et-Garonne par intérim (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831134S Transports Décision Date de signature : 19-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
- Document principal
Décision du 19 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint de Voies navigables de France (VNF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0831128S Transports Décision Date de signature : 19-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
- Document principal
Décision n° 17 – 2008-5681 du 20 novembre 2008 portant délégation de signature au responsable du pôle « cohérence système inspection, production industrielle » RATP/unité Voie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829346S Transports Décision Date de signature : 20-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
- Document principal
Décision n° 2008-83 du 17 juillet 2008 portant délégation de signature à l'acheteur du groupe de soutien Achat – RATP/ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0829799S Transports Décision Date de signature : 17-07-2008 Date de publication : 15-01-2009
- Document principal

<<

<

526

527

528

529

530

>

>>