Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-04-2009

Décision du 12 décembre 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE0905630S Énergie Décision Date de signature : 12-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
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Décision AD n° 2008-43 du 16 décembre 2008 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
DEVP0900679S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
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Décision AD n° 2008-53 du 16 décembre 2008 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
DEVP0900681S Prévention des risques Décision Date de signature : 16-12-2008 Date de publication : 10-04-2009
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Décision AD n° 2008-52 du 14 janvier 2009 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
DEVP0825338S Prévention des risques Décision Date de signature : 14-01-2009 Date de publication : 10-04-2009
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Décision du 10 mars 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures des transports et de la mer
DEVK0906117S Administration générale Décision Date de signature : 10-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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Décision du 19 mars 2009 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK0906534S Administration générale Décision Date de signature : 19-03-2009 Date de publication : 10-04-2009
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Publié le : 25-03-2009

Décision du 5 mars 2009 portant délégation de signature
DEVV0905273S Développement durable Décision Date de signature : 05-03-2009 Date de publication : 25-03-2009
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Décision n° 2 du 3 mars 2009 modifiant la décision du 24 juillet 2008 portant agrément des centres de médecine aéronautique de l'aviation civile
DEVA0905131S Aviation civile Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 25-03-2009
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Publié le : 10-03-2009

Décision du 15 décembre 2008 portant délégation de signature (ANAH/bureau du budget et des marchés)
LOGU0903364S Logement et construction Décision Date de signature : 15-12-2008 Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 31 décembre 2008 relative à la permanence du directeur général de l'aviation civile. [Abrogée par la décision du 8 août 2024 (Nor : TREA2422117S)].
DEVA0903765S Aviation civile Décision Date de signature : 31-12-2008 Date de publication : 10-03-2009
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