Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2015

• Arrêté du 17 novembre 2015 portant intérim de la délégation ministérielle à l’accessibilité (administration centrale)
  DEVK1528510A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 20 novembre 2015 portant inscription d’un inspecteur de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable
  DEVK1509369A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 23 novembre 2015 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
  DEVK1526174A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 26 novembre 2015 portant intérim de la direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest
  DEVK1528643A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 24 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
  DEVL1525040A Nature Arrêté Date de signature : 24-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Décision du 24 novembre 2015 portant délégation de signature
  ETLL1528802S Nature Décision Date de signature : 24-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Midi-Pyrénées et du président du conseil régional de Midi-Pyrénées portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Midi-Pyrénées et du conservatoire d’espaces naturels d’Ariège
  DEVL1528475V Nature Avis Date de publication : 10-12-2015
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• Note du 25 novembre 2015 relative à la date d’entrée en vigueur de la première interdiction de capture des oiseaux dans le milieu naturel pour les espèces d’oiseaux protégées en application de l’arrêté du 29 octobre 2009
  DEVL1522605N Nature Note Date de signature : 25-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Décision du 3 novembre 2015 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  DEVR1527425S Énergie Décision Date de signature : 03-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Décision du 28 octobre 2015 portant nomination des membres du groupe d’experts toxicologues auprès de la direction générale de la prévention des risques
  DEVP1523460S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-10-2015 Date de publication : 10-12-2015
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