Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-11-2018

Arrêté du 31 octobre 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la transition écologique et solidaire
TREK1829824A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-10-2018 Date de publication : 25-11-2018
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Arrêté du 5 novembre 2018 portant nomination (administration centrale)
TREK1827772A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-11-2018 Date de publication : 25-11-2018
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Décision du 22 octobre 2018 portant nomination d’un conseiller en radioprotection
TREK1829396S Administration générale Décision Date de signature : 22-10-2018 Date de publication : 25-11-2018
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Décision du 24 octobre 2018 portant attribution du diplôme technique pour l’année 2018 pour le corps des administrateurs des affaires maritimes
TREK1826439S Administration générale Décision Date de signature : 24-10-2018 Date de publication : 25-11-2018
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Décision du 26 octobre 2018 portant modification de la décision du 26 octobre 2017 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
TREK1829455S Administration générale Décision Date de signature : 26-10-2018 Date de publication : 25-11-2018
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Note de gestion du 17 octobre 2018 relative aux modalités de mise en œuvre de la prime de service et de rendement (PSR) pour certains agents des MTES/MCTRCT à compter de l’année 2017
TREK1826654N Administration générale Note Date de signature : 17-10-2018 Date de publication : 25-11-2018
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Arrêté du 8 octobre 2018 portant attribution du titre de chargé de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des étudiants des promotions 2017 et 2018 de l’École nationale des techniciens de l’équipement
TREK1815618A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-10-2018 Date de publication : 25-11-2018
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Publié le : 25-10-2018

Décision du 1er octobre 2018 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et solidaire
TREK1826442S Administration générale Décision Date de signature : 01-10-2018 Date de publication : 25-10-2018
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Note du 3 septembre 2018 relative à la procédure de soumission des projets de marchés publics à l’avis conforme du responsable ministériel des achats des MTES/MCT
TREK1819578N Administration générale Note Date de signature : 03-09-2018 Date de publication : 25-10-2018
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Note de gestion du 14 septembre 2018 modificatif à la note de gestion TREK1820814N du 23 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire annuel (CIA) de certains agents bénéficiaires du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) affectés aux MTES/MCT
TREK1825038N Administration générale Note Date de signature : 14-09-2018 Date de publication : 25-10-2018
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