Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire

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Publié le : 10-02-2009

Circulaire du 17 décembre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0900669C Développement durable Circulaire Date de signature : 17-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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Circulaire du 18 décembre 2008 relative à la suppression de l'indice Fourniture de plantes (FP) et à la création de l'indice Fourniture de végétaux (FV)
DEVK0900470C Développement durable Circulaire Date de signature : 18-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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Publié le : 25-01-2009

Circulaire HUP/LO2 du 26 décembre 2008 relative à la fixation du loyer maximal des conventions mentionnées à l'article L. 321-8 du code de la construction et de l'habitation
MLVU0831411C Logement et construction Circulaire Date de signature : 26-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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Circulaire du 23 octobre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0824919C Administration générale Circulaire Date de signature : 23-10-2008 Date de publication : 25-01-2009
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Circulaire du 16 décembre 2008 relative à la mise en oeuvre de la circulaire du Premier ministre du 30 juillet 2008 relative aux délégués du préfet dans les quartiers de la politique de la ville. - Éléments de gestion
MLVV0831424C Ville et cohésion des territoires Circulaire Date de signature : 16-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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Circulaire du 23 décembre 2008 relative aux modalités d'attribution des concessions, régime d'occupation et gestion administrative des logements de service accordés aux agents participant à l'exercice des missions de la direction générale l'aviation civile
DEVA0831441C Aviation civile Circulaire Date de signature : 23-12-2008 Date de publication : 25-01-2009
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Circulaire du 28 novembre 2008 relative au calendrier des jours « hors chantier » 2009
DEVS0830471C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 28-11-2008 Date de publication : 25-01-2009
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Publié le : 15-01-2009

Circulaire du 4 novembre 2008 relative à la suspension de l'échange des permis de conduire équatoriens (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0826970C Équipement Circulaire Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Circulaire du 4 novembre 2008 relative à l'échange de permis de conduire émis par les îles de Jersey, Guernesey et Man (Grande-Bretagne) – tableau en annexe (texte non paru au Journal officiel)
DEVS0826972C Équipement Circulaire Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Circulaire du 28 novembre 2008 relative à l'actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d'équipement, des taxes assimilées et de la redevance d'archéologie préventive (art. 1585 D-I du code général des impôts) (texte non paru au Journal officiel)
DEVU0825350C Équipement Circulaire Date de signature : 28-11-2008 Date de publication : 15-01-2009
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