Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-03-2009

Décision du 28 janvier 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Routes »
DEVK0903111S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Ouvrages d'art »
DEVK0903113S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Bâtiment »
DEVK0903114S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 28 janvier 2009 portant nominationd'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK0902807S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
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Publié le : 25-02-2009

Décision n° 2009-5036 du 21 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
DEVT0902830S Transports Décision Date de signature : 21-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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Décision n° 2009-5037 du 21 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
DEVT0902891S Transports Décision Date de signature : 21-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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Décision du 27 novembre 2008 portant délégations de signature aux agents de la caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
LOGU0901337S Logement et construction Décision Date de signature : 27-11-2008 Date de publication : 25-02-2009
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Décision n° 2009-001 du 9 janvier 2009 portant délégation de signature au responsable de l'unité Communication marque - RATP/UCM
DEVT0902775S Transports Décision Date de signature : 09-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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Publié le : 10-02-2009

Décision du 10 décembre 2008 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au sein du groupement d'intérêt public « Atelier technique des espaces naturels »
DEVN0828066S Urbanisme et aménagement Décision Date de signature : 10-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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Décision n° 2008-5545 du 21 octobre 2008 portant délégation de signature aux directeurs et responsables d'unité, aux gestionnaires des parcs et au responsable de la réglementation et homologations des véhicules routiers du département - RATP/MRB
DEVT0829803S Transports Décision Date de signature : 21-10-2008 Date de publication : 10-02-2009
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