Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2015

• Note de gestion du 9 novembre 2015 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l’année de référence 2015
  DEVK1526108N Administration générale Note Date de signature : 09-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 6 novembre 2015 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  DEVK1528396A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 6 novembre 2015 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  DEVK1528397A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 17 novembre 2015 portant intérim de la délégation ministérielle à l’accessibilité (administration centrale)
  DEVK1528510A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 20 novembre 2015 portant inscription d’un inspecteur de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable
  DEVK1509369A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 23 novembre 2015 fixant la liste d’aptitude au grade d’ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
  DEVK1526174A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 26 novembre 2015 portant intérim de la direction interrégionale de la mer Nord Atlantique-Manche Ouest
  DEVK1528643A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Note technique du 23 novembre 2015 relative aux processus de prépositionnement et d’affectation des agents dans le cadre de la réforme de l’organisation territoriale de l’État
  NORDEVK15265 Administration générale Note Date de signature : 23-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 17 novembre 2015 portant approbation de la charte de déontologie du conseil général de l’environnement et du développement durable
  DEVV1526354A Développement durable Arrêté Date de signature : 17-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Décision du 13 octobre 2015 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
  DEVD1527174S Développement durable Décision Date de signature : 13-10-2015 Date de publication : 10-12-2015
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