Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire

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Publié le : 25-12-2008

Circulaire du 17 novembre 2008 relative à la prise en charge de certains déchets radioactifs et de sites de pollution radioactive. Missions d'intérêt général de l'Andra (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0821962C Énergie Circulaire Date de signature : 17-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Circulaire du 25 novembre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0828956C Équipement Circulaire Date de signature : 25-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Circulaire du 10 novembre 2008 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVU0825642C Équipement Circulaire Date de signature : 10-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Publié le : 15-12-2008

Circulaire DCE n° 2008-28 du 24 octobre 2008 relative à la consultation du public et des assemblées en 2008 et 2009 sur les projets de SDAGE, le rapport environnemental et le programme de mesures qui y sont attachés, dans les départements d'outre-mer, les collectivités de Saint-Martin et Saint-Barthélemy et à Mayotte. (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0823231C Eau Circulaire Date de signature : 24-10-2008 Date de publication : 15-12-2008
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Circulaire du 14 novembre 2008 relative aux modalités d'attribution de l'habilitation pour contrôles techniques des éléments de l'assiette des redevances des agences de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0825581C Eau Circulaire Date de signature : 14-11-2008 Date de publication : 15-12-2008
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Circulaire du 18 novembre 2008 relative à la prise en compte de l'environnement dans la procédure d'aménagement foncier agricole et forestier (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0827443C Urbanisme et aménagement Circulaire Date de signature : 18-11-2008 Date de publication : 15-12-2008
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Publié le : 30-11-2008

Circulaire du 31 octobre 2008 relative aux études de dangers des barrages (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0825427C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 31-10-2008 Date de publication : 30-11-2008
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Publié le : 25-11-2008

Circulaire du 21 octobre 2008 relative à la sécurité des systèmes de transport public guidés (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826104C Transports Circulaire Date de signature : 21-10-2008 Date de publication : 25-11-2008
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Circulaire du 4 novembre 2008 relative à l'autoroute ferroviaire Perpignan - Luxembourg et au poids maximum des véhicules (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0826363C Transports Circulaire Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-11-2008
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Publié le : 15-11-2008

Circulaire du 22 octobre 2008 relative à l'exercice de la transaction pénale par les directeurs des établissements publics des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0823391C Administration générale Circulaire Date de signature : 22-10-2008 Date de publication : 15-11-2008
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