Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2015

• Arrêté du 18 mai 2015 portant nomination au conseil à l’électrification rurale mentionné au 9e alinéa du I de l’article L. 2224-31 du code général des collectivités territoriales
  DEVR1511872A Énergie Arrêté Date de signature : 18-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Note technique du 21 mai 2015 relative aux actualités et orientations pour l’année 2015 en matière d’énergies renouvelables
  DEVR1510614N Énergie Note Date de signature : 21-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision du 9 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel, membres du bureau de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
  DEVK1513375S Administration générale Décision Date de signature : 09-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Note de gestion du 1erjuin 2015 relative à la mise en œuvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2015
  DEVK1512926N Administration générale Note Date de signature : 01-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Protocole du 22 mai 2015 sur la mobilisation des entreprises du bâtiment et des travaux publics en situation d’urgence
  DEVK1513050X Administration générale Autre Date de signature : 22-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Arrêté du 16 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 6 juin 2014 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1431295A Nature Arrêté Date de signature : 16-01-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Arrêté du 26 mai 2015 portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
  DEVK1508736A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision du 9 avril 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
  DEVK1507555S Administration générale Décision Date de signature : 09-04-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision du 11 mai 2015 relative à la reconnaissance de guides professionnels en application de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation : guides « Réservoirs de stockage – partie A – mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié », « Réservoirs de stockage – partie B – mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié », « Réservoirs de stockage – partie C – mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié », et « Structures - Supports – mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié »
  DEVP1509964S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision BSEI no 15-047 du 20 mai 2015 portant modification de la décision BSEI no 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus
  DEVP1512025S Prévention des risques Décision Date de signature : 20-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal