Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2015

• Arrêté du 23 février 2015 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur technique non permanent au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
  DEVT1506484A Mer Arrêté Date de signature : 23-02-2015 Date de publication : 25-06-2015
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• Arrêté du 21 mai 2015 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
  DEVT1509273A Transports Arrêté Date de signature : 21-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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• Décision du 7 mai 2015 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes
  DEVK1509662S Administration générale Décision Date de signature : 07-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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• Décision du 29 mai 2015 portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
  DEVK1511053S Administration générale Décision Date de signature : 29-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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• Décision du 8 juin 2015 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  DEVK1512955S Administration générale Décision Date de signature : 08-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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• Décision du 9 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
  DEVK1512928S Administration générale Décision Date de signature : 09-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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• Arrêté du 27 mai 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  DEVT1511979A Transports Arrêté Date de signature : 27-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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• Arrêté du 5 juin 2015 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur technique non permanent au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
  DEVT1513409A Mer Arrêté Date de signature : 05-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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• Décision du 26 mai 2015 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2015-2016
  DEVT1505698S Mer Décision Date de signature : 26-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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• Décision du 27 mai 2015 relative à l’approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A 40 et ses bifurcations avec les autoroutes A 41 et A 411
  DEVT1512829S Transports Décision Date de signature : 27-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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