Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Nature

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Publié le : 25-11-2014

Décision du 24 octobre 2014 portant délégation de signature
ETLL1425495S Nature Décision Date de signature : 24-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
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Note du 27 octobre 2014 relative à l’Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement
DEVL1423392N Nature Note Date de signature : 27-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
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Note du 5 novembre 2014 relative au prélèvement maximal autorisé de la bécasse des bois
DEVL1426159N Nature Note Date de signature : 05-11-2014 Date de publication : 25-11-2014
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Arrêté du 16 octobre 2014 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1422926A Nature Arrêté Date de signature : 16-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
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Arrêté du 4 novembre 2014 modifiant l’arrêté du 22 mars 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1424848A Nature Arrêté Date de signature : 04-11-2014 Date de publication : 25-11-2014
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Publié le : 10-11-2014

Instruction du Gouvernement du 20 octobre 2014 relative à la mise en œuvre, dans les domaines de la police de l’eau, de la nature et des sites, de l’ordonnance 2012-34 du 11 janvier 2012 portant simplification, réforme et harmonisation des dispositions de police administrative et de police judiciaire du code de l’environnement
DEVL1418874J Nature Instruction Date de signature : 20-10-2014 Date de publication : 10-11-2014
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Publié le : 25-10-2014

Arrêté du 1er octobre 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1422474A Nature Arrêté Date de signature : 01-10-2014 Date de publication : 25-10-2014
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Publié le : 10-10-2014

Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Soraya DAOU)
ETLL1409567S Nature Décision Date de signature : 02-04-2014 Date de publication : 10-10-2014
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Publié le : 25-09-2014

Arrêté du 4 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Écrins
DEVL1420352A Nature Arrêté Date de signature : 04-09-2014 Date de publication : 25-09-2014
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Note technique du 25 août 2014 relative au traitement des demandes de régularisation déposées par des personnes détenant, sans autorisation préfectorale de détention, des animaux d'espèces inscrites à l'annexe A du règlement (CE) n° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce
DEVL1419264N Nature Note Date de signature : 25-08-2014 Date de publication : 25-09-2014
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