Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2015

• Décision du 13 octobre 2015 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
  DEVD1527174S Développement durable Décision Date de signature : 13-10-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 19 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
  DEVL1527068A Nature Arrêté Date de signature : 19-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Décision du 2 novembre 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
  DEVK1524442S Administration générale Décision Date de signature : 02-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Décision du 6 novembre 2015 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
  DEVK1527993S Administration générale Décision Date de signature : 06-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Décision du 16 novembre 2015 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
  DEVK1519405S Administration générale Décision Date de signature : 16-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Note de gestion du 9 novembre 2015 relative aux campagnes des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE au titre de l’année de référence 2015
  DEVK1526108N Administration générale Note Date de signature : 09-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 6 novembre 2015 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  DEVK1528396A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 6 novembre 2015 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  DEVK1528397A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 17 novembre 2015 portant intérim de la délégation ministérielle à l’accessibilité (administration centrale)
  DEVK1528510A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 20 novembre 2015 portant inscription d’un inspecteur de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable
  DEVK1509369A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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