Publié le : 10-10-2008

• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature (directeur régional pour la région Ile-de-France) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822178S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision n° 2008-61 du 13 juin 2008 portant délégation de signature de M. Rousselle (Jean-Claude), directeur du département de la sécurité à Me Gauthier (Françoise), responsable ressources humaines et formation (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822682S Transports Décision Date de signature : 13-06-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision n° 2008-5716 du 13 juin 2008 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité, au responsable ressources humaines et formation (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822689S Transports Décision Date de signature : 13-06-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 8 juillet 2008 portant approbation du règlement applicable aux marchés publics des ports autonomes (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0819232S Transports Décision Date de signature : 08-07-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision DSNA/D n° 08-1078 du 8 septembre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0822298S Transports Décision Date de signature : 08-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (directeur du service économique) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822174S Transports Décision Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision du 25 février 2008 portant délégation de signature (directeur délégué aux affaires européennes et internationales) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822309S Transports Décision Date de signature : 25-02-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision n° 2008-64 du 2 juin 2008 portant délégation de signature de M. Martres (Jérôme), directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] à M. Luc (Henri), responsable de l'unité systèmes et ingénierie de projets (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822721S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision n° 2008-65 du 2 juin 2008 portant délégation de signature de M. Martres (Jérôme), directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] à M. Caligny (Didier), responsable de l'unité matériel roulant ferroviaire – mouvement des trains (RATP) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0822724S Transports Décision Date de signature : 02-06-2008 Date de publication : 10-10-2008
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• Décision DSNA/D n° 08-1082 du 8 septembre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0822264S Transports Décision Date de signature : 08-09-2008 Date de publication : 10-10-2008
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