Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-07-2015

• Arrêté du 1er  juillet 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
  DEVR1516544A Énergie Arrêté Date de signature : 01-07-2015 Date de publication : 25-07-2015
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• Arrêté du 3 juillet 2015 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’attaché d’administration hors classe de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2015
  DEVK1515523A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-07-2015 Date de publication : 25-07-2015
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• Arrêté du 3 juillet 2015 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’attaché d’administration hors classe de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2014
  DEVK1515667A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-07-2015 Date de publication : 25-07-2015
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• Décision du 7 juillet 2015 portant délégation de signature (centre ministériel de valorisation des ressources humaines)
  DEVK1516418S Administration générale Décision Date de signature : 07-07-2015 Date de publication : 25-07-2015
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• Note du 8 juillet 2015 relative à l’organisation du dialogue de gestion pour le budget 2016 du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité.
  DEVK1515341N Administration générale Note Date de signature : 08-07-2015 Date de publication : 25-07-2015
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• Arrêté du 23 juin 2015 modifiant la concession de l’aérodrome de Pointe-à-Pitre - Le Raizet (JORF no 0155 du 7 juillet 2015)
  DEVA1504467A Aviation civile Arrêté Date de signature : 23-06-2015 Date de publication : 25-07-2015
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• Arrêté du 6 juillet 2015 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2015, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile
  DEVA1514979A Aviation civile Arrêté Date de signature : 06-07-2015 Date de publication : 25-07-2015
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• Décision du 1er  juillet 2015 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d’État de l’aviation civile des îles Wallis-et-Futuna
  DEVA1512798S Aviation civile Décision Date de signature : 01-07-2015 Date de publication : 25-07-2015
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• Décision du 1er  juillet 2015 fixant la composition du comité technique de proximité du service d’État de l’aviation civile des îles Wallis-et-Futuna
  DEVA1515975S Aviation civile Décision Date de signature : 01-07-2015 Date de publication : 25-07-2015
  • Document principal
• Décision du 3 juillet 2015 autorisant l’exécution immédiate de la délibération no 2015-19 votée lors du conseil d’administration du 29 juin 2015 approuvant le budget rectificatif no 2 de l’année 2015 du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cérema)
  DEVD1515854S Développement durable Décision Date de signature : 03-07-2015 Date de publication : 25-07-2015
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