Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2015

• Décision du 7 décembre 2015 portant désignation de membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime au titre de l’année 2016
  DEVT1529030S Mer Décision Date de signature : 07-12-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Arrêté du 26 novembre 2015 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  DEVK1528683A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-11-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Arrêté du 18 décembre 2015 portant modification de l’arrêté du 19 novembre 1975 modifié relatif aux salaires horaires de base applicables aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes
  DEVK1526121A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-12-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Arrêté du 30 novembre 2015 portant nomination des membres permanents du Conseil général de l’environnement et du développement durable chargés d’animer et de coordonner les travaux des missions d’inspection générale territoriales
  DEVV1526517A Développement durable Arrêté Date de signature : 30-11-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Arrêté du 30 novembre 2015 portant nomination d’un membre permanent du Conseil général de l’environnement et du développement durable chargé d’animer et de coordonner les travaux de la mission d’inspection générale territoriale de Metz
  DEVV1527513A Développement durable Arrêté Date de signature : 30-11-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Languedoc-Roussillon et du président du conseil régional de Languedoc-Roussillon portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Languedoc-Roussillon et du conservatoire d’espaces naturels de la Lozère
  DEVL1530126V Nature Avis Date de publication : 25-12-2015
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• Note technique du 11 décembre 2015 relative à la saisie des données pour le rapport d’activités des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2015
  DEVL1528236N Nature Note Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Arrêté du 2 décembre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
  DEVR1530389A Énergie Arrêté Date de signature : 02-12-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Arrêté du 2 décembre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
  DEVR1530468A Énergie Arrêté Date de signature : 02-12-2015 Date de publication : 25-12-2015
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• Arrêté du 2 décembre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
  DEVR1530482A Énergie Arrêté Date de signature : 02-12-2015 Date de publication : 25-12-2015
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