Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2015

• Décision SNA-RP no 44 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’organisme Orly-aviation générale des services de la navigation aérienne en région parisienne
  DEVA1512556S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision SNA-RP no 45 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’organisme Roissy-Le Bourget des services de la navigation aérienne en région parisienne
  DEVA1512255S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision SNA-RP no 47 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Orly aviation générale
  DEVA1512547S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision SNA-RP no 48 du 8 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des SNA-RP pour l’organisme Roissy-Le Bourget
  DEVA1512550S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision SNA-RP no 50 du 17 décembre 2014 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du centre en route de la navigation aérienne Nord, de la direction des opérations et de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne
  DEVA1512562S Aviation civile Décision Date de signature : 17-12-2014 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision no 15/000004 du 6 janvier 2015 relative à la répartition des sièges aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du service de la navigation aérienne – océan Indien
  DEVA1512840S Aviation civile Décision Date de signature : 06-01-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision du 20 janvier 2015 fixant la répartition des sièges au sein du comité technique de proximité du service d’état des îles Wallis et Futuna
  DEVA1513216S Aviation civile Décision Date de signature : 20-01-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision du 20 janvier 2015 fixant la répartition des sièges au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d’État des îles Wallis et Futuna
  DEVA1513218S Aviation civile Décision Date de signature : 20-01-2015 Date de publication : 25-06-2015
  • Document principal
• Décision du 9 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel, membres du bureau de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
  DEVK1513375S Administration générale Décision Date de signature : 09-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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• Note de gestion du 1erjuin 2015 relative à la mise en œuvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2015
  DEVK1512926N Administration générale Note Date de signature : 01-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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