Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-03-2015

• Arrêté du 13 février 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du centre ministériel de valorisation des ressources humaines du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
  DEVK1504215A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Arrêté du 23 février 2015 portant promotion au grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
  DEVK1505113A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision du 27 octobre 2014 modifiant la décision du 7 juin 2012 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
  DEVK1425045S Administration générale Décision Date de signature : 27-10-2014 Date de publication : 10-03-2015
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• Décisions ND-MRB nos 2015-5025-5026 et 5027-RH du 1er  janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Seine rive-gauche (site de Fontenay et site de Malakoff) ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Thiais ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Vitry (RATP)
  DEVT1504375S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision MRB no 2015-5107-RH du 1er  janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux responsables des unités ateliers de Championnet (AC) ; véhicules auxiliaires (VA) ; ressources humaines (RH) ; méthodes et maintenance (MAM) ; ingénierie autobus et équipements (IAE) ; achats (HA) ; contrôle de gestion (CG) et au directeur délégué du département matériel roulant bus (MRB)
  DEVT1505393S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décisions ND-MRB nos 2015-5112-5113-5114-5115-5116-RH du 2 janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au directeur délégué du département MRB ; au directeur de l’unité opérationnelle ateliers de Championnet (AC) ; au directeur de l’unité opérationnelle véhicules auxiliaires (VA) ; au responsable de l’unité spécialisée ressources humaines et prévention (RH) et au responsable de l’unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
  DEVT1505434S Transports Décision Date de signature : 02-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision NG no 2015-07 du 14 janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département juridique (JUR)/RATP
  DEVT1503928S Transports Décision Date de signature : 14-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision NU/MRF/études no NUN 15-001 du 16 janvier 2015 portant délégation de signature du responsable de l’unité études au responsable technique de l’unité études (RATP)
  DEVT1504423S Transports Décision Date de signature : 16-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décisions ND nos 2015-01 et 02 du 26 janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département de l’ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien ressources humaines du département et aux agents listés ci-dessous relevant de l’unité systèmes du transport ferroviaire (STF) RATP
  DEVT1504708S Transports Décision Date de signature : 26-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décisions ND-MRF nos 15-011 et 15-012 du 3 février 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au délégué de la directrice du département MRF et au responsable de l’unité technique IPM (RATP)
  DEVT1503925S Transports Décision Date de signature : 03-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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