Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-01-2016

• Arrêté du 14 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du Parc amazonien de Guyane
  DEVL1529698A Nature Arrêté Date de signature : 14-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 10 décembre 2015 portant agrément d’un organisme pour effectuer les contrôles prévus par l’article 26 de l’arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situées à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances
  DEVP1528466A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 10-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Décision du 20 novembre 2015 relative à la reconnaissance de la méthode de modélisation des perturbations générées par les aérogénérateurs sur les radars météorologiques CLOUDSIS 1.0 et de la société Qinetiq Ltd chargée de sa mise en œuvre (rectificatif)
  DEVP1527649Z Prévention des risques Décision Date de signature : 20-11-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 10 décembre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  DEVT1527395A Transports Arrêté Date de signature : 10-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 21 décembre 2015 portant inscriptionsur le registre des prestataires du service européen de télépéage
  DEVT1531792A Transports Arrêté Date de signature : 21-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 21 décembre 2015 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
  DEVT1528990A Transports Arrêté Date de signature : 21-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Décision du 10 décembre 2015 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation des autoroutes A 34, A 304 et A 344 entre Reims, Charleville-Mézières et la frontière belge
  DEVT1530424S Transports Décision Date de signature : 10-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Décision du 14 décembre 2015 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
  DEVT1530382S Transports Décision Date de signature : 14-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 17 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l’enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
  DEVK1529615A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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• Arrêté du 17 décembre 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction des pêches maritimes et de l’aquaculture du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
  DEVK1529616A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-12-2015 Date de publication : 10-01-2016
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