Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2015

• Décision ENAC/DG no 447 du 2 octobre 2015 modifiant la décision ENAC/DG no 296 du 5 février 2015 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique spécial de l’école nationale de l’aviation civile sur le site de Montpellier
  DEVA1523588S Aviation civile Décision Date de signature : 02-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Décision du 2 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)
  DEVA1522718S Aviation civile Décision Date de signature : 02-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Décision du 6 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane)
  DEVA1522719S Aviation civile Décision Date de signature : 06-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Décision du 6 octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)
  DEVA1523511S Aviation civile Décision Date de signature : 06-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Arrêté du 30 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 17 août 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Guadeloupe
  DEVL1522954A Nature Arrêté Date de signature : 30-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Arrêté du 6 octobre 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
  DEVL1522129A Nature Arrêté Date de signature : 06-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Avis du 6 octobre 2015 relatif à la mise à jour de l’instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l’habitat à comptabilité publique au 1er  janvier 2015
  ETLL1521730V Logement et construction Avis Date de signature : 06-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Note technique du 6 octobre 2015 relative aux compétences des collectivités dans le domaine de l’eau et de la biodiversité, dans la perspective de la révision des schémas départementaux de coopération intercommunale
  DEVL1522948N Nature Note Date de signature : 06-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Arrêté du 30 septembre 2015 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  DEVR1523695A Énergie Arrêté Date de signature : 30-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal
• Arrêté du 14 septembre 2015 relatif à la procédure d’approbation et portant cahier des charges des systèmes individuels de la filière des déchets ménagers issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l’environnement pour le cas des produits pyrotechniques en application de l’article R. 543-233 du code de l’environnement (JORF no 0225 du 29 septembre 2015)
  DEVP1510015A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 14-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
  • Document principal