Publié le : 25-04-2008

• Décision n° MB2W-03-08 du 13 mars 2008 portant agrément à titre expérimental de la glissière de sécurité mixte métal-bois MB2W (texte non paru au Journal officiel)
  DEVS0806571S Équipement Décision Date de signature : 13-03-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Décision du 27 mars 2008 modifiant la décision du 27 juillet 2006 modifié portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice générale du personnel et de l'administration (texte non paru au Journal officiel)
  DEVL0807397S Administration générale Décision Date de signature : 27-03-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Décision n° 79-2008 du 20 février 2008 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national (texte non paru au Journal officiel)
  DEVK0805072S Équipement Décision Date de signature : 20-02-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Décision n° 08-457 DSNA/D du 1er janvier 2008 modifiant la décision n° 10701 DNA/1 du 2 décembre 1994 portant désignation du bureau de piste de Nouméa-La Tontouta en bureau régional d'information et d'assistance au vol (texte non paru au Journal officiel)
  DEVA0808439S Transports Décision Date de signature : 01-01-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0808690S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour les régions Aquitaine et Poitou-Charentes (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0808701S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation designature du directeur régional pour la région Languedoc-Roussillon (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0808707S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour les régions Bourgogne et Franche-Comté (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0808711S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour les régions Centre et Limousin (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0808715S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 25-04-2008
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• Décision du 7 janvier 2008 portant délégation de signature du directeur régional pour les régions Bretagne et Pays de la Loire (texte non paru au Journal officiel)
  DEVT0808768S Transports Décision Date de signature : 07-01-2008 Date de publication : 25-04-2008
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