Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2015

• Note de gestion du 22 juillet 2015 relative à la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils du MEDDE et du MLETR au titre de 2015
  DEVK1515002N Administration générale Note Date de signature : 22-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
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• Note de gestion du 30 juillet 2015 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires, des adjoints administratifs, des adjoints techniques, des syndics des gens de mer et de certains personnels contractuels du MEDDE et du MLETR affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l’année 2015
  DEVK1514992N Administration générale Note Date de signature : 30-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
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• Note de gestion du 30 juillet 2015 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État au titre de l’année 2015
  DEVK1517933N Administration générale Note Date de signature : 30-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
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• Note de gestion du 31 juillet 2015 relative à l’attribution de la prime de fonctions et de résultats aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SA) et de la filière technique (TSDD ex-CAM) du MEDDE et du MLETR au titre de 2015
  DEVK1515004N Administration générale Note Date de signature : 31-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
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• Note de gestion du 31 juillet 2015 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MEDDE et du MLETR au titre de l’année 2015
  DEVK1518196N Administration générale Note Date de signature : 31-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
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• Note de gestion du 19 août 2015 relative à l’attribution d’une indemnité de sujétions horaires aux agents des services «  cultures marines et environnement » dans l’exercice de leur mission de contrôle
  DEVK1519644N Administration générale Note Date de signature : 19-08-2015 Date de publication : 25-09-2015
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• Décision du 4 août 2015 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels »
  DEVD1513342S Développement durable Décision Date de signature : 04-08-2015 Date de publication : 25-09-2015
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• Arrêté du 7 septembre 2015 portant intérim de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Basse-Normandie
  DEVK1520981A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-09-2015 Date de publication : 25-09-2015
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• Note de gestion du 7 juillet 2015 relative à la procédure d’attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d’études de haut niveau régis par l’arrêté du 10 juillet 1968 au titre de l’année 2015
  DEVK1514871N Administration générale Note Date de signature : 07-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
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• Note de gestion du 7 juillet 2015 relative à l’indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MEDDE et au MLETR
  DEVK1515175N Administration générale Note Date de signature : 07-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
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