Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2015

• Arrêté du 6 novembre 2015 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  DEVK1528396A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 6 novembre 2015 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
  DEVK1528397A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Arrêté du 24 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Établissement public du Parc national de La Réunion
  DEVL1525040A Nature Arrêté Date de signature : 24-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Décision du 24 novembre 2015 portant délégation de signature
  ETLL1528802S Nature Décision Date de signature : 24-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Midi-Pyrénées et du président du conseil régional de Midi-Pyrénées portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Midi-Pyrénées et du conservatoire d’espaces naturels d’Ariège
  DEVL1528475V Nature Avis Date de publication : 10-12-2015
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• Note du 25 novembre 2015 relative à la date d’entrée en vigueur de la première interdiction de capture des oiseaux dans le milieu naturel pour les espèces d’oiseaux protégées en application de l’arrêté du 29 octobre 2009
  DEVL1522605N Nature Note Date de signature : 25-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Décision du 3 novembre 2015 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  DEVR1527425S Énergie Décision Date de signature : 03-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Décision du 28 octobre 2015 portant nomination des membres du groupe d’experts toxicologues auprès de la direction générale de la prévention des risques
  DEVP1523460S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-10-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Décision du 13 novembre 2015 relative à la reconnaissance de guides professionnels en application de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation – Guide « Tuyauteries et robinetteries – mise en application de la section II (dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations) de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié »
  DEVP1526270S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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• Décision du 20 novembre 2015 relative à la reconnaissance de la méthode de modélisation des perturbations générées par les aérogénérateurs sur les radars météorologiques CLOUDSIS 1.0 et de la société Qinetiq Ltd chargée de sa mise en œuvre
  DEVP1527649S Prévention des risques Décision Date de signature : 20-11-2015 Date de publication : 10-12-2015
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