Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2015

• Arrêté du 1er  octobre 2015 relatif au calendrier des examens pour l’obtention des certificats d’aptitude professionnelle maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes, des baccalauréats professionnels du champ professionnel des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2015-2016
  DEVT1522585A Mer Arrêté Date de signature : 01-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Décision du 24 juillet 2015 portant délégations de signature (EPSF)
  DEVT1518106S Transports Décision Date de signature : 24-07-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Décision du 2 octobre 2015 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN 182 et la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A 131 entre l’autoroute A 13 et le diffuseur du Hode
  DEVT1523340S Transports Décision Date de signature : 02-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Décision no 140 du 6 octobre 2015 portant publication de la liste des navires de l’État prise en application de l’arrêté du 10 août 2015 relatif aux conditions de prise en compte du service en mer à bord d’un navire pour la délivrance ou pour la revalidation des titres de formation professionnelle maritime
  DEVT1522896S Mer Décision Date de signature : 06-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Arrêté du 7 octobre 2015 portant intérim de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Midi-Pyrénées
  DEVK1523549A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Arrêté du 7 octobre 2015 portant intérim de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Corse
  DEVK1523650A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Décision du 27 septembre 2015 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  DEVK1521751S Administration générale Décision Date de signature : 27-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Décision du 1er  octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)
  DEVA1522832S Aviation civile Décision Date de signature : 01-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Décision du 1er  octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)
  DEVA1522834S Aviation civile Décision Date de signature : 01-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Décision du 1er  octobre 2015 relative à l’intérim des fonctions de sous-directeur de la sûreté et de la défense à la direction du transport aérien
  DEVA1523870S Aviation civile Décision Date de signature : 01-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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