Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-05-2015

• Arrêté du 14 avril 2015 portant inscription d’un inspecteur de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès au grade d’inspecteur général de l’administration du développement durable
  DEVK1508952A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
  • Document principal
• Arrêté du 15 avril 2015 portant intérim de la septième section du Conseil général de l’environnement et du développement durable
  DEVK1508615A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
  • Document principal
• Décision ND/MRF no 15-017 du 2 avril 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable des approvisionnements et aux agents approvisionneurs de l’entité logistique de l’unité de maintenance AME (RATP)
  DEVT1509958S Transports Décision Date de signature : 02-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
  • Document principal
• Décision ND-GDI no 2015-016 du 2 avril 2015 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l’unité spécialisée contractualisation et maîtrise d’ouvrage (CMO)/RATP
  DEVT1509381S Transports Décision Date de signature : 02-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
  • Document principal
• Décision du 13 avril 2015 relative à la définition de l’itinéraire européen E 70 de Clermont-Ferrand à Lyon
  DEVT1508688S Transports Décision Date de signature : 13-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
  • Document principal
• Arrêté du 7 avril 2015 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2009 fixant les conditions de nomination des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne dans certaines fonctions de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
  DEVA1507659A Aviation civile Arrêté Date de signature : 07-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
  • Document principal
• Arrêté du 21 avril 2015 portant intérim de la direction interdépartementale des routes Centre-Ouest
  DEVK1509596A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
  • Document principal
• Arrêté du 22 avril 2015 modifiant l’arrêté du 1er  juillet 2014 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
  DEVK1509413A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
  • Document principal
• Arrêté du 23 avril 2015 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
  DEVK1509414A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
  • Document principal
• Note du 13 avril 2015 relative aux modèles de statut type d’une association communale de chasse agréée (ACCA), d’une association intercommunale de chasse agréée issue d’une union d’ACCA et d’une association intercommunale de chasse agréée issue d’une fusion d’ACCA
  DEVL1502580N Nature Note Date de signature : 13-04-2015 Date de publication : 10-05-2015
  • Document principal