Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-10-2015

• Arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
  DEVT1518827A Mer Arrêté Date de signature : 17-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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• Décision du 14 septembre 2015 portant approbation de modèlesde registres de formation à bord
  DEVT1520265S Transports Décision Date de signature : 14-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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• Décision du 18 septembre 2015 modifiant la décision du 9 février 2012 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d’une attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier
  DEVT1520590S Transports Décision Date de signature : 18-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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• Note technique du 11 septembre 2015 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement secondaire dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
  DEVT1514834N Mer Note Date de signature : 11-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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• Arrêté du 14 septembre 2015 portant intérim de la direction de la mer de la Martinique
  DEVK1520191A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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• Note technique du 11 septembre 2015 relative aux bourses nationales d’enseignement supérieur maritime court - établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MEDDE - formation initiale - année universitaire 2015-2016
  DEVT1514836N Mer Note Date de signature : 11-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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• Arrêté du 15 septembre 2015 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’École nationale de l’aviation civile
  DEVA1516812A Aviation civile Arrêté Date de signature : 15-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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• Décision du 7 septembre 2015 modifiant la décision du 23 octobre 2013 portant organisation détaillée du service des systèmes d’information et de la modernisation
  DEVA1517946S Aviation civile Décision Date de signature : 07-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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• Décision du 18 septembre 2015 portant délégation de compétence au conseil départemental du Finistère pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre Brest (Guipavas) et Ouessant
  DEVA1521960S Aviation civile Décision Date de signature : 18-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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• Arrêté du 21 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour
  DEVK1521577A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
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