Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-03-2015

• Décisions ND-MRB nos 2015-5025-5026 et 5027-RH du 1er  janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Seine rive-gauche (site de Fontenay et site de Malakoff) ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Thiais ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Vitry (RATP)
  DEVT1504375S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décision MRB no 2015-5107-RH du 1er  janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux responsables des unités ateliers de Championnet (AC) ; véhicules auxiliaires (VA) ; ressources humaines (RH) ; méthodes et maintenance (MAM) ; ingénierie autobus et équipements (IAE) ; achats (HA) ; contrôle de gestion (CG) et au directeur délégué du département matériel roulant bus (MRB)
  DEVT1505393S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décisions ND-MRB nos 2015-5112-5113-5114-5115-5116-RH du 2 janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au directeur délégué du département MRB ; au directeur de l’unité opérationnelle ateliers de Championnet (AC) ; au directeur de l’unité opérationnelle véhicules auxiliaires (VA) ; au responsable de l’unité spécialisée ressources humaines et prévention (RH) et au responsable de l’unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
  DEVT1505434S Transports Décision Date de signature : 02-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décision NG no 2015-07 du 14 janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département juridique (JUR)/RATP
  DEVT1503928S Transports Décision Date de signature : 14-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décision ENAC/DG no 280 du 30 janvier 2015 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique de proximité de l’Ecole nationale de l’aviation civile
  DEVA1504881S Aviation civile Décision Date de signature : 30-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décision ENAC/DG no 282 du 5 février 2015 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’école nationale de l’aviation civile
  DEVA1504883S Aviation civile Décision Date de signature : 05-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décision du 11 février 2015 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord
  DEVA1504133S Aviation civile Décision Date de signature : 11-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décision du 12 février 2015 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile sud-est, du service de gestion des taxes aéroportuaires et de l’agence comptable secondaire, à l’exclusion de la délégation Côte d’Azur et de l’antenne de Montpellier
  DEVA1504126S Aviation civile Décision Date de signature : 12-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décision du 17 février 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)
  DEVA1504315S Aviation civile Décision Date de signature : 17-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décision du 19 février 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
  DEVA1503299S Aviation civile Décision Date de signature : 19-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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