Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-04-2015

• Avenant no 2 à la convention de concession des aérodromes de Lyon-Saint-Exupéry et Lyon-Bron111
  DEVA1328615Z Aviation civile Avenant Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Contrat de régulation économique entre l’État et Aéroports de Lyon 2015-2019114
  DEVA1507832X Aviation civile Autre Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision NG no 2015-16 du 1er  avril 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef de projet gestion et prévention de l’inaptitude du département gestion et innovation sociales (GIS)/RATP
  DEVT1508555S Transports Décision Date de signature : 01-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision NG no 2015-24 du 1er  avril 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au responsable de l’unité politiques de rémunération et accompagnement de la performance ressources humaines (PAP) du département gestion et innovation sociales (GIS)/RATP
  DEVT1508651S Transports Décision Date de signature : 01-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision NU-MRF no MF67-TW-15-001 du 2 avril 2015 portant délégation de signature de directeur de l’unité de maintenance MF67-TW à l’adjoint du directeur de l’unité de maintenance MF67-TW-responsable patrimoniale (RATP)
  DEVT1509106S Transports Décision Date de signature : 02-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Note technique du 10 avril 2015 relative au traitement des pontons à usage professionnel
  DEVT1507749N Transports Note Date de signature : 10-04-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision du 26 janvier 2015 fixant la composition du comité technique de proximité du service des systèmes d’information et de la modernisation (DSI)
  DEVA1504408S Aviation civile Décision Date de signature : 26-01-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision du 9 février 2015 relative à la création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
  DEVA1503627S Aviation civile Décision Date de signature : 09-02-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision du 9 février 2015 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
  DEVA1503631S Aviation civile Décision Date de signature : 09-02-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal
• Décision du 9 mars 2015 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d’information et de la modernisation
  DEVA1508203S Aviation civile Décision Date de signature : 09-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
  • Document principal