Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2015

• Arrêté du 26 août 2015 portant intérim de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la région Aquitaine
  DEVK1520253A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-08-2015 Date de publication : 25-09-2015
  • Document principal
• Décision du 4 août 2015 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
  DEVD1513349S Développement durable Décision Date de signature : 04-08-2015 Date de publication : 25-09-2015
  • Document principal
• Arrêté du 8 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
  DEVL1505676A Nature Arrêté Date de signature : 08-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
  • Document principal
• Arrêté du 13 août 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « Hydrapac » et « Hydramax » dans la réglementation thermique 2012
  ETLL1515263A Logement et construction Arrêté Date de signature : 13-08-2015 Date de publication : 25-09-2015
  • Document principal
• Arrêté du 13 août 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des générateurs hybrides dans la réglementation thermique 2012
  ETLL1518939A Logement et construction Arrêté Date de signature : 13-08-2015 Date de publication : 25-09-2015
  • Document principal
• Décision no 126 du 25 août 2015 portant agrément de la société OROPEX pour délivrer les formations professionnelles aux dirigeants et agents des entreprises privées de protection de navires
  DEVT1520386S Transports Décision Date de signature : 25-08-2015 Date de publication : 25-09-2015
  • Document principal
• Décision du 1er  septembre 2015 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (service technique de l’aviation civile)
  DEVA1520755S Aviation civile Décision Date de signature : 01-09-2015 Date de publication : 25-09-2015
  • Document principal
• Contrat de régulation économique entre l’État et Aéroports de Paris 2016-2020196
  DEVA1520793X Aviation civile Autre Date de publication : 25-09-2015
  • Document principal
• Note de gestion du 30 juillet 2015 relative à la prime de service et de rendement au titre de l’année 2015 allouée à certains fonctionnaires relevant du MEDDE et du MLETR
  DEVK1517940N Administration générale Note Date de signature : 30-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
  • Document principal
• Note de gestion du 30 juillet 2015 relative aux modalités d’attribution de la PFR 2015 aux agents de catégorie A de la filière administrative issus d’autres administrations en poste dans les services du MEDDE ou du MLETR
  DEVK1517958N Administration générale Note Date de signature : 30-07-2015 Date de publication : 25-09-2015
  • Document principal