Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2015

• Note de gestion du 30 septembre 2015 relative à la gestion au titre de 2015 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF) affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)
  DEVK1523345N Administration générale Note Date de signature : 30-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Note technique du 7 octobre 2015 relative au partage des missions
  DEVK1523504N Administration générale Note Date de signature : 07-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Décision du 9 septembre 2015 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine Transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité
  DEVD1521356S Développement durable Décision Date de signature : 09-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Décision du 29 septembre 2015 portant nomination au comité ministériel d’audit interne du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  DEVV1509189S Développement durable Décision Date de signature : 29-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Arrêté du 28 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 22 mars 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Agence des aires marines protégées
  DEVL1514847A Nature Arrêté Date de signature : 28-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Arrêté du 30 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
  DEVL1522749A Nature Arrêté Date de signature : 30-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Arrêté du 30 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 17 août 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Guadeloupe
  DEVL1522954A Nature Arrêté Date de signature : 30-09-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Arrêté du 6 octobre 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
  DEVL1522129A Nature Arrêté Date de signature : 06-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Avis du 6 octobre 2015 relatif à la mise à jour de l’instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l’habitat à comptabilité publique au 1er  janvier 2015
  ETLL1521730V Logement et construction Avis Date de signature : 06-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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• Note technique du 6 octobre 2015 relative aux compétences des collectivités dans le domaine de l’eau et de la biodiversité, dans la perspective de la révision des schémas départementaux de coopération intercommunale
  DEVL1522948N Nature Note Date de signature : 06-10-2015 Date de publication : 25-10-2015
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