Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-11-2014

• Arrêté du 28 octobre 2014 modifiant l’arrêté du 24 septembre 2014 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des élèves civils sortis en 2014 de l’école nationale des techniciens de l’équipement
  DEVK1425498A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Note de gestion du 13 octobre 2014 relative aux modalités d’attribution de la PFR 2014 aux agents de catégorie A de la filière administrative issus d’autres administrations en poste dans les services du MEDDE ou du MLETR
  DEVK1419356N Administration générale Note Date de signature : 13-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la fixation, pour 2014, des coefficients de performance de l’indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) ou au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)
  DEVK1423851N Administration générale Note Date de signature : 13-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Note technique du 28 octobre 2014 – Bourses nationales d’enseignement supérieur maritime court – Établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MEDDE – Formation initiale – Année universitaire 2014-2015
  DEVT1423842N Mer Note Date de signature : 28-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Note technique du 31 octobre 2014 relative au plan national de contrôle des produits de la pêche maritime et de l’aquaculture marine bisannuel 2014-2015
  DEVM1408391N Mer Note Date de signature : 31-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Décision du 20 octobre 2014 fixant les caractéristiques relatives aux épreuves normalisées d’interprétation d’images
  DEVA1423134S Aviation civile Décision Date de signature : 20-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Décision du 27 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)
  DEVA1425308S Aviation civile Décision Date de signature : 27-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Arrêté du 10 novembre 2014 relatif au calendrier des examens pour l’obtention des certificats d’aptitudes professionnelles maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes et des baccalauréats professionnels maritimes pour l’année scolaire 2014-2015
  DEVT1425332A Mer Arrêté Date de signature : 10-11-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Arrêté du 10 novembre 2014 relatif à la désignation des examinateurs pour l’obtention des certificats d’aptitudes professionnelles maritimes, des brevets d’études professionnelles maritimes et des baccalauréats professionnels maritimes pour l’année scolaire 2014-2015
  DEVT1425333A Mer Arrêté Date de signature : 10-11-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal
• Décisions ND-MOP nos 2014-5035-5036-5037-5038-5040 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet pôle multimodal Joinville-le-Pont – pôle d’échanges de Joinville-le-Pont ; au chef du projet boucle Maillot ; au chef du projet PDS Joinville ; au chef du projet protection des sites phase 2 ASGARDS et 6 sites MTS et au chef du projet ligne 13 Saint-Denis - Porte-de-Paris – conséquences de l’aménagement de la ZAC (RATP)
  DEVT1426127S Transports Décision Date de signature : 25-07-2014 Date de publication : 25-11-2014
  • Document principal