Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-02-2015

• Décision NU/MF67-TW no 14-006 du 24 novembre 2014 portant délégation de signature du responsable de site de maintenance et de remisage de l’atelier de Vitry-sur-Seine à l’adjoint au responsable des agents du site de maintenance et de remisage de l’atelier de Vitry-sur-Seine (RATP)
  DEVT1501258S Transports Décision Date de signature : 24-11-2014 Date de publication : 10-02-2015
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• Décision NU-RER ligne B no 2014-082 du 1er  décembre 2014 portant délégation de signature du directeur de l’unité opérationnelle (UO) ligne B du département RER au responsable travaux, trains de service et plans de prévention de l’UO ligne B/RATP
  DEVT1501202S Transports Décision Date de signature : 01-12-2014 Date de publication : 10-02-2015
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• Décision ND no 2014-024 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeurdu département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l’unité opérationnelle conduite du transport (CT)/RATP
  DEVT1501436S Transports Décision Date de signature : 26-12-2014 Date de publication : 10-02-2015
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• Note de gestion du 9 janvier 2015 relative à la répartition des réductions d’ancienneté des personnels gérés par le MEDDE, affectés en directions départementales interministérielles (DDI), au titre de l’année 2014
  DEVK1500224N Administration générale Note Date de signature : 09-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
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• Arrêté du 23 décembre 2014 portant nomination des membres de la Commission nationale de l’aménagement, de l’urbanisme et du foncier en application de l’article R. 3211-17-6 du code général de la propriété des personnes publiques
  ETLL1425457A Urbanisme et aménagement Arrêté Date de signature : 23-12-2014 Date de publication : 10-02-2015
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• Arrêté du 8 janvier 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargésde fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
  DEVL1429858A Nature Arrêté Date de signature : 08-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
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• Arrêté du 19 janvier 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
  DEVL1500941A Nature Arrêté Date de signature : 19-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
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• Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Franche-Comté et de la présidente du conseil régional de Franche-Comté portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Franche-Comté
  DEVL1501615V Nature Avis Date de publication : 10-02-2015
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• Note technique du 19 janvier 2015 relative à la surveillance des micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par les stations de traitement des eaux usées
  DEVL1431324N Nature Note Date de signature : 19-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
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• Décision du 8 janvier 2015 modifiant la décision du 18 décembre 2013 relative à la nomination des membres de l’instance d’évaluation de l’équilibre économique de la filière des véhicules hors d’usage prévue à l’article R. 543-157-1 du code de l’environnement
  DEVP1500544S Prévention des risques Décision Date de signature : 08-01-2015 Date de publication : 10-02-2015
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