Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-03-2015

• Décision du 27 octobre 2014 modifiant la décision du 7 juin 2012 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
  DEVK1425045S Administration générale Décision Date de signature : 27-10-2014 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décision ND-MRB no 2014-5757-RH du 1er  janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au directeur délégué du département MRB (RATP)
  DEVT1504419S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décisions ND-MRB nos 2015-5010-5011-5012-5013 et 5014-RH du 1er  janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus d’Aubervilliers ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Belliard ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de bords de Marne ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Créteil - Saint-Maur (site de Créteil et site de Saint-Maur) et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Croix-Nivert (RATP)
  DEVT1503971S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décisions ND-MRB nos 2015-5015-5016-5017-5018 et 5019-RH du 1er  janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB), au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Défense ouest (site de Charlebourg et site de Nanterre) ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Flandre ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Lagny ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus des Lilas et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Montrouge (RATP)
  DEVT1504282S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décisions ND-MRB nos 2015-5020-5021-5022-5023 et 5024-RH du 1er janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus des Pavillons-sous-Bois ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Point-du-Jour ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de quais de Seine (site d’Ivry et site de Lebrun) ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de rives-nord (site d’Asnières et site de Pleyel) et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Saint-Denis (RATP)
  DEVT1504316S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décisions ND nos 2014-5030-31-32-33-34 du 16 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au délégué du directeur du département développement, innovation et territoires ; au responsable de la mission communication-relations institutionnelles et économiques du département développement, innovation et territoires ; au responsable de l’unité achats-gestion-informatique-RH du département développement, innovation et territoires ; au responsable de l’unité études et modélisation du département développement, innovation et territoires ; au responsable de l’unité développement réseaux et services du département développement, innovation et territoires
  DEVT1505153S Transports Décision Date de signature : 16-06-2014 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décision ND-JUR nos 2014-04-06 du 13 octobre 2014 portant délégation de signature du directeur du département juridique (JUR) au responsable de l’unité spécialisée projets et contrats ; aux responsables d’unité spécialisée de JUR
  DEVT1505100S Transports Décision Date de signature : 13-10-2014 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décisions ND-MRB nos 2014-5750-5751-5752-5753 et 5754-RH du 1er  janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au responsable de l’unité spécialisée ressources humaines et prévention (RH) ; au directeur de l’unité opérationnelle ateliers de Championnet (AC) ; au directeur de l’unité opérationnelle véhicules auxiliaires (UOVA) ; au responsable de l’unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM) et au responsable de l’unité décentralisée technique ingénierie autobus et équipements (IAE)/RATP
  DEVT1503929S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décisions ND-MRB nos 2014-5755 et 5756-RH du 1er  janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au responsable de l’unité spécialisée achats (HA) et au responsable de l’unité spécialisée contrôle de gestion (CG)/(RATP)
  DEVT1504421S Transports Décision Date de signature : 01-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
  • Document principal
• Décision ND-MRB no 2013-5526 du 15 juillet 2013 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) à différents directeurs, responsables et agents du département MRB
  DEVT1505147S Transports Décision Date de signature : 15-07-2013 Date de publication : 10-03-2015
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