Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
272
Arrêté
4691
Autre
702
Avenant
118
Avis
160
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1810
Convention
336
Décision
7147
Directive
2
Instruction
280
Note
644
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4009
Aviation civile
2164
Climat
4
Collectivités territoriales
26
Défense et Sécurité
7
Développement durable
801
Eau
197
Énergie
463
Équipement
477
Logement et construction
1040
Mer
337
Nature
1040
Paysage et sites
101
Prévention des risques
1584
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3840
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
69
Biodiversité
154
Circulation aérienne
60
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
42
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
31
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
439
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
750
Risque naturel
1
Sécurité maritime
5
Transport aérien
25
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
4
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
222
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16243 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-10-2014
Décisions ND nos 2014-5142-5144-5145-5146-5147 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) à la chargée du contrôle de gestion ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 2 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 3 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 4 et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 5 (RATP)108
DEVT1423180S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décisions ND-MTS nos D 2014-5148-5149-5150-5151-5152 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l’unité opérationnelle ligne 7 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 9 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 10 ; à la directrice de l’unité opérationnelle ligne 12 et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 14 (RATP)114
DEVT1423382S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décisions ND/MTS nos D 2014-5153-5154-5155-5156-5157 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable de l’unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) dudit département ; au directeur de l’unité opérationnelle permanence ; au responsable du pôle contrôle de gestion dudit département ; au responsable du pôle technique et au directeur de l’unité opérationnelle horaires et trafic (RATP)120
DEVT1423396S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décisions ND nos 2014-5158-5159 du 22 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable du budget d’exploitation et au responsable de la communication (RATP)126
DEVT1423529S
Transports
Décision
Date de signature : 22-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Arrêté du 1er octobre 2014 portant intérim de la direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Martinique
DEVK1423442A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-10-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision NG/VALNG no 2014-59 du 7 août 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)129
DEVT1423085S
Transports
Décision
Date de signature : 07-08-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décisions ND/MOP nos 2014-5027-5028 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet infrastructure et façades de quais de l’opération automatisation ligne 4 et au chef du projet système de transport de l’opération automatisation ligne 4/RATP131
DEVT1422618S
Transports
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision NU/MRF/MP no 2014-11 du 1er septembre 2014 portant délégation de signature du responsable du site des Lilas au délégué du responsable de l’atelier de maintenance des trains ligne 11 (RATP)135
DEVT1422826S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision ND/MRF no 14-040 du 5 septembre 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable ressources humaines du département MRF, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP)137
DEVT1422982S
Transports
Décision
Date de signature : 05-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Décision NG no 2014-56 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département commercial (CML)
DEVT1423078S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
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