Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-03-2015

• Décision NU/MRF/études no NUN 15-001 du 16 janvier 2015 portant délégation de signature du responsable de l’unité études au responsable technique de l’unité études (RATP)
  DEVT1504423S Transports Décision Date de signature : 16-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décisions ND nos 2015-01 et 02 du 26 janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département de l’ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien ressources humaines du département et aux agents listés ci-dessous relevant de l’unité systèmes du transport ferroviaire (STF) RATP
  DEVT1504708S Transports Décision Date de signature : 26-01-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décisions ND-MRF nos 15-011 et 15-012 du 3 février 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au délégué de la directrice du département MRF et au responsable de l’unité technique IPM (RATP)
  DEVT1503925S Transports Décision Date de signature : 03-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décisions ND-BUS nos 2015-7-8-9-10 du 4 février 2015 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Montrouge ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus des quais de Seine ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Malakoff
  DEVT1504895S Transports Décision Date de signature : 04-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision du 17 février 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)
  DEVA1504315S Aviation civile Décision Date de signature : 17-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision du 19 février 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
  DEVA1503299S Aviation civile Décision Date de signature : 19-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision du 22 février 2015 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est
  DEVA1504825S Aviation civile Décision Date de signature : 22-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision no 15/000114/DSAC OI du 23 février 2015 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan indien et du service de la navigation aérienne océan indien
  DEVA1504818S Aviation civile Décision Date de signature : 23-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision du 4 février 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1502725S Mer Décision Date de signature : 04-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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• Décision du 5 février 2015 portant création d’un accès supplémentaire en gare de Bussy-Saint-Georges (RATP), objectif du projet et modalités de la concertation publique
  DEVT1504461S Transports Décision Date de signature : 05-02-2015 Date de publication : 10-03-2015
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